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Validité et force probante des signatures électroniques au Brésil

Validité et force probante des signatures électroniques au Brésil

Très rapidement au cours des dernières années, les signatures électroniques sont devenues essentielles dans les transactions commerciales et juridiques. Cette évolution technologique (programmes plus sûrs, plus faciles d’utilisation et plus accessibles) et sociologique (la nécessité de poursuivre les échanges dans un contexte d’isolement social) rapide a permis de transformer le rapport des individus à la signature.

Au cours des deux dernières décennies, malgré la normalisation des contrats électroniques sur internet, la signature, en tant que moyen d’authentifier un document et de manifester son consentement, est restée un acte éminemment manuel. Ce n’est que beaucoup plus récemment, que la signature électronique, qui repose sur des procédés cryptographiques permettant de garantir l’authenticité et l’intégrité des documents électroniques, a acquis un statut équivalent à la signature manuscrite traditionnelle.

Tous les pays n’abordent cependant pas la question de la validité et de la force probante des signatures électroniques de la même manière. Les paragraphes qui suivent s’intéressent à la situation brésilienne.

Il est crucial de distinguer la signature électronique de la simple signature digitalisée. Un document électronique est un document créé, stocké et transmis sous forme électronique, tandis qu’un document digitalisé est une copie numérique d’un document papier. La signature électronique est un moyen technique permettant de garantir l’authenticité et l’intégrité d’un document électronique, tandis que la signature digitalisée est simplement une image d’une signature manuscrite. Cet article se concentre sur la validité des signatures électroniques au Brésil.